Thursday, October 25, 2007

Qu’est-ce que la taxe carbone ?

Défendue par Nicolas Hulot, cette mesure consiste à taxer les produits de consommation en fonction de leurs émissions de CO2. Les carburants seront dans un premier temps concernés.

Grande inconnue du Grenelle de l’environnement, la taxe carbone est une des dispositions les plus polémiques, qui n’a pu faire l’objet d’un accord mercredi. Soumise à l'arbitrage du chef de l'Etat, Nicolas Sarkozy a assuré jeudi qu'il s'engageait à «étudier la création d’une taxe climat-énergie», à condition qu’elle vienne «en contrepartie d’un allègement de la taxation du travail».
Rebaptisée « contribution énergie climat », la taxe carbone qui est apparue dans le Pacte écologique de Nicolas Hulot, a pour but de diviser par quatre les émissions de dioxyde de carbone d’ici 2050.


Son montant sera lentement mais progressivement augmenté afin de dissuader le recours aux énergies qui contribuent au réchauffement climatique et de préparer la société à l’épuisement inéluctable des ressources fossiles. Le calcul de la taxe prend en compte les émissions de CO2 entrainées lors de la fabrication, du transport et de la consommation du produit.


Réorienter la consommation


En théorie, la taxe carbone s’applique à tous les biens de consommation : énergie, produits agricoles, électroménager. Mais pour le moment Nicolas Hulot a dans un premier temps réclamé sa mise en place sur les carburants, produits les plus polluants. L’animateur promet que la taxe sera « indolore » et ne constituera au départ que « quelques centimes par litre d’essence ».
Il s’agit d'inciter les industriels, les citoyens et les collectivités à consommer moins d'énergie et à recourir à des procédés plus "propres" comme l’énergie solaire. L’Etat sera impliqué dans la redistribution de la taxe. Il affectera les revenus dégagés au développement d’alternatives aux hydrocarbures comme le ferroutage.

Monnayage du Medef


Mais la taxe est loin de faire l’unanimité. Le Medef ne l’approuvera que s’il obtient une diminution de la fiscalité ailleurs via une baisse de l’imposition sur le travail ou la suppression de la taxe professionnelle. Les parlementaires, eux, sont réticents vis à vis d'un énième prélèvement, à cinq mois des municipales de mars.


Face à ces obstacles, Nicolas Hulot s'est cependant dit confiant : "Je ne peux pas imaginer qu'elle puisse passer à la trappe.". L'animateur, qui a rencontré Nicolas Sarkozy samedi, semble assuré que la taxe carbone sera actée dans son principe, même si ses modalités concrètes resteront à discuter.


L’Allemagne, la Suède, l’Angleterre et le Danemark ont déjà adopté la taxe carbone. C’est Copenhague qui en a instauré la version la plus orthodoxe. Là-bas le taux d’imposition est entièrement modulé sur les émissions de CO2 dégagées par le produit et concerne tout le monde : particuliers, industrie et administrations.

Avec AFP

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